27 janvier 2026
12
délibérations
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Grille dEvaluation des Entretiens Pros
Nouveaux Grades sur des Postes
Gratification Agents Communaux
Designation Mutame et Plus pour Risque Sante
Acquisition de la Parcelle Ab 131 Aupres de Marc SA
Delegation du DPU Metropolitain pour Acquisition 10 Rue de la Mairie
Attribution Marche de Maitrise dOeuvre Tiers-Lieu
Conventions de S'ervitude A C'onclure avec Enedis
Convention de Retrocession et d'Echange Parcellaire avec la Sccv Chemin de la Gare
D'esaffectation et D'eclassement de la Parcelle Aa 64
Indemnites de Gardiennage de lEglise 2025 et 2026
Convention Aap Nos Lieux Communs Tiers-Lieu
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