Conseil municipal du 2026-01-27
12
délibérations
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
GRILLE D'EVALUATION DES ENTRETIENS PROS
NOUVEAUX GRADES SUR DES POSTES
GRATIFICATION AGENTS COMMUNAUX
DESIGNATION MUTAME ET PLUS POUR RISQUE SANTE
ACQUISITION DE LA PARCELLE AB 131 AUPRES DE MARC SA
DELEGATION DU DPU METROPOLITAIN POUR ACQUISITION 10 RUE DE LA MAIRIE
ATTRIBUTION MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE TIERS-LIEU
CONVENTIONS DE SERVITUDE A CONCLURE AVEC ENEDIS
CONVENTION DE RETROCESSION ET D'ECHANGE PARCELLAIRE AVEC LA SCCV CHEMIN DE LA GARE
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AA 64
INDEMNITES DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE 2025 ET 2026
CONVENTION AAP NOS LIEUX COMMUNS TIERS-LIEU
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