CM

27 février 2024

Sai 18 délibérations

18

délibérations

6

Autres decisions

4

Éducation

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Entretien des accotements

2024

Point détape sur le projet "salle polyvalente"

2024

Point détape sur le projet "local de stockage"

Renouvellement de la dérogation pour une organisation sur 4

Approbation du PV de la séance du 9 janvier 2024

Réévaluation du loyer du 15 rue des anciennes halles

Éducation 4 délibérations
2024

Projet de carte scolaire de l'année 2024 dans les Côtes dArmor

2024

Participation de fonctionnement à l'école publique de Lanrelas (année 2022-2023)

Demande de réévaluation de la participation à la cantine de Quédillac - à compter de janvier 2024

Carte scolaire 2024 dans le Département des Côtes dArmor

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Programme voirie de l'année 2024 — Estimatif des travaux

2024

Programme voirie de l'année 2024 — Adhésion à un groupement de commandes

GP Etudes - contrat détudes maitrise duvre - programme voirie communale

Environnement 2 délibérations
2024

Plan communal de sauvegarde : signature d'une convention avec ÉGÉE

2024

Elaboration des Zones dAccélération des Energies Renouvelables

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention à lAmicale des sapeurs — pompiers de Merdrignac

Budget général ouverture de crédits d'investissement 2024

Sécurité 1 délibération
2024

Sécurité routière dans le centre-bourg

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