15 février 2024

Nomenclature comptable M57 — Durée des amortissements des subventions versées

Subventions aux associations pour l'année 2024

Budget General, Affectation Provisoire du Resultat

Budget Photovoltaique, Affectation Provisoire du Resultat

Nomenclature M57 — Adoption Prealable du Reglement Budgetaire et Financier (rbf)

BUDGETS PRIMITIFS 2024 — Commune, photovoltaïque et lotissement communal la ville en bois

Subventions aux Associations 2024

Subvention Communale pour les Projets Pedagogiques et les Classes de D'ecouverte

TAUX dIMPOSITION 2024 - ETAT 1259

Communaute de Communes Presentation du Rapport de la Chambre Regionale des Comptes

Taux dImposition 2024

Fongibilite des Credits

VACATION FUNERAIRE — régime de surveillance des opérations funéraires

PROJET DE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES AUTONOMES, désignation du porteur de projet

Arbre de Noel 2024

Proposition de Convention de Mandat avec l Agence de l Eau Loire Bretagne

Mise à jour du tableau des effectifs

D'efinition des Zones d'Acceleration de la Production des Energies Renouvelables

ADHESION à lASSOCIATION RESEAU RESSORT 2024

Travaux Tribune Foot

Convention de projet urbain partenarial avec la société HELIO Aménagement Lotissement Le Pray

TRAVAUX DE RENOVATIO ET DEXTENSION DANS LES ECOLES - demandes de subvention DETR, DSIL et PST

Elections des Membres du CCAS

Subvention au CCAS 2024

Convention de partenariat intercommunal pour le développement et lactualisation du SIG 2023-2027

Modification de la d'urée hebdomadaire d'emplois à temps non c'omplet

ELECTIONS DES MEMBRES TITULAIRES et SUPPLEANTS dans les COMMISSIONS

Fouritures Scolaires