21 février 2024
24
délibérations
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Cloture Budget Annexe Lotissement
Vote des Subventions aux Association 2024
Ligne de trésorerie
Demande de subvention école Montafilan — voyage scolaire
Demande de subvention — Voyages scolaires
Demande de subvention — voyages scolaires
Installation dHorloges Connectees — Convention Financement et Realisation
Subventions Voyages Scolaires
Vote des Subventions
Vote des Taux Impositions
D — Intercommunalite - Modification des Statuts
D'ébat d'orientation budgétaire
Indemnités des élus
Assainissement Collectif — Adhesion au Groupement de Commandes
Cartes ZA EnR
D — Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables - L'ancement de la C'oncertation - Annexes 6 Fiches
Creation Nouveau Budget Annexe Lotissement
D — Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables - L'ancement de la C'oncertation
Déclassement parcelles ZA 278 et 279 — La Ville es Brets
Acquisition Immobiliere dans le Bourg
Motion Carte Scolaire 2024
Organisation du Temps Scolaire A l'Ecole Publique - Rentree Scolaire 2024-2025
D — Finances - Remboursement de Frais Occasionnes par un Incident Electrique A Mme Estelle Taillebois (au C'oeur du Marche)
Tarification Sociale de la Cantine — Modification A Compter du 1er Mars 2024
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