CM

1 février 2024

Sai 14 délibérations

14

délibérations

7

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

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Délibérations (14)

Autres decisions 7 délibérations
1

01 2024 Smgbo Nomination Representant de la Commune

2024

Société Publique Locale « N'ouvel Objectif de Services » (N'OS) - Désignation des représentants du conseil municipal

2024

Commission d'Appels d'Offres (CAO) — Composition et désignation des membres

2024

Commission Communale des Impôts Directs ? Proposition d'une liste de membres potentiels à la direction des services fiscaux

2024

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

2024

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

2902

Salle polyvalente — remplacement équipements

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Commission aménagement relative à la concession d'aménagement en vue de la création d'une SEMOP pour le secteur Bout du Monde et le sous-secteur de la Forge de la ZAC Multisite - Compos

2024

Commission aménagement relative à la concession d'aménagement en vue de la création d'une SEMOP pour le secteur Bout du Monde et le sous-secteur de la Forge de la ZAC Multisite - Désign

2024

Foyer — logement grégorien et au Conseil d'Établissement de la Résidence Bellevue - Désignation de représentants de la commune

2902

Avis consultatif sur projet immobilier — construction de logements collectifs - proposé par un promoteur

Social & Santé 2 délibérations
2024

Centre Communal d'Action Sociale — Fixation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des conseillers

2024

Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Saint-Grégoire - Versement d'une subvention par la commune

Finances & Budget 1 délibération
2024

Etablissement public administratif local _Saison Culturelle_ - Versement d'une subvention par la commune

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