CM

23 février 2024

Sai 24 délibérations

24

délibérations

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Modification du règlement intérieur et du projet pédagogique de lAlbatros

2024

Acceptation d'un legs

D — Classement des archives communales

D — Intercommunalité : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

S'outien Bibliotheque Henanbihen

Avis sur Dossier Icpe

Ouverture par Anticipation des Credits

Devis Reparation Cloche

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Révision de lautorisation danticipation des dépenses d'investissement du BP 2024

2024

Rapport d'orientations budgétaires — budget 2024

D — Budget Ecole - année 2024

D — Subventions 2024

D — CFU - Budget Lotissement Les Tesnières - Exercice 2023

D — CFU - Budget Assainissement - Exercice 2023

D — CFU - Budget Commune - Exercice 2023

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'emplois fonctionnels

D — Création de trois emplois s'aisonniers pour le c'amping municipal

Éducation 2 délibérations
2024

Ecoles publiques : organisation du temps scolaire

2024

Révision du périmètre scolaire concernant les écoles primaires publiques

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle BB 100

D — Travaux s'alle Francis Monnerais

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Programme pour la construction d'un accueil de loisirs périscolaire

Environnement 1 délibération
2024

Partenariat avec BRETAGNE VIVANTE pour la connaissance, le maintien et la valorisation du patrimoine naturel de la commune - avenant n°2

Social & Santé 1 délibération
2024

Versement d'une avance sur la subvention 2024 au CCAS de Saint Avé

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