9 janvier 2024
14
délibérations
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
— Approbation du PV de la séance du 12 décembre 2023
— Paiement de la facture LECHEVESTRIER en date du 29 décembre 2023
— Acceptation d'un don à la commune
— Devis connexion sono au vidéoprojecteur
— DINAN AGGLO - RPQS Assainissement - année 2022
2024 01 002 Marché détudes « Audits énergétiques » - Choix du cabinet
2024 01 004 Implantation d'une borne de recharge pour véhicules électriques IRVE sur la place de l'église
2024 01 001 Budget Centre — bourg n°15004 - Avenant au marché de réhabilitation du bar N°6 au lot 01 Gros uvre
2024 01 003 Urbanisme_ Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de lartificialisation des sols en Bretagne
2024 01 007 Ressources humaines Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
2024 01 005 Ressources humaines Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité
2024 01 006 Création d'un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité
— CAULNES - Participation aux frais de fonctionnement de l'école - année 2022-2023
2024 01 008 Cad'eau de départ des agents en retraite
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