Conseil municipal du 2026-01-16

Sai 16 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D-Réhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : avant-projet définitif - D-Finances : Réhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l4eglise : Demande de subventions - D-Urbanisme : Modification de droit commune n°1 du PLU en vigueur - précision apportée à l'article A9 - Zone Agricole - D-Ressources humaines : création de trois emplois saisonniers pour le camping municipal - D-Domaine et patrimoine - Cimetière : procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevan - D-Domaine et patrimoine - Cimetière : procédure de renouvellement, avant reprise, des concessions échues - D-Finances : Budget commune : vote du budget primitif - année 2026 - D-Finances : CFU - Budget commune - Exercice 2025 - D-Finances : Affectation de résultats

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

D — Finances : Réhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l4eglise : Demande de subventions

2026

D — Finances : Budget commune : vote du budget primitif - année 2026

2026

D — Finances : CFU - Budget commune - Exercice 2025

2026

D — Finances : Affectation de résultats

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

D — Domaine et patrimoine - Cimetière : procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun

2026

D — Domaine et patrimoine - Cimetière : procédure de renouvellement, avant reprise, des concessions échues

20251219

D — Réhabilitation des bâtiments communaux contigus situés 8-10 place de l'Eglise : avant-projet définitif

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

D — Urbanisme : Modification de droit commune n°1 du PLU en vigueur - précision apportée à l'article A9 - Zone Agricole

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

D — Ressources humaines : création de trois emplois saisonniers pour le camping municipal

WEB scdl:21350290900012:2026-01-16
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