CM

13 janvier 2026

Sai 10 délibérations

10

délibérations

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 01_2026_11 DIA J 853 - 01_2026_09 Remboursement de frais avancés par Madame BRUN Elisabeth - 01_2026_08 Subvention de fonctionnement CLSH budget prévisionnel - 01_2026_07 Augmentation tarif participation des communes partenaires CLSH - 01_2026_06 Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif - 01_2026_04 Agenda des ainés _ participations des inscrits au cours de cuisine - 01_2026_02 Principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants - article L.332-13 du code général de la - 01_2026_10 Modification tarifs de la location de la salle des fêtes (Salle Louis Grimoux) - 01_2026_01 Modification des statuts de Vitré Communauté relative au réseau de chaleur urbain (RCU) - 01_2026_03 Renouvellement convention tripartite familles rurales 35 - Association familles rurales - Commune de Saint-M'
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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

01_2026_09 Remboursement de frais avancés par Madame BRUN Elisabeth

1

01_2026_08 Subvention de fonctionnement CLSH budget prévisionnel

1

01_2026_07 Augmentation tarif participation des communes partenaires CLSH

1

01_2026_06 Autorisation dengager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

1

01_2026_04 Agenda des ainés _ participations des inscrits au cours de cuisine

1

01_2026_10 Modification tarifs de la location de la salle des fêtes (Salle Louis Grimoux)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

01_2026_11 Dia J 853

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

01_2026_02 Principe autorisant le recrutement dagents contractuels remplaçants - article L.332-13 du code général de la fonction publique

🌱 Environnement 1 délibération
1

01_2026_01 Modification des statuts de Vitré Communauté relative au réseau de chaleur urbain (RCU)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
1

01_2026_03 Renouvellement convention tripartite familles rurales 35 - Association familles rurales - Commune de Saint-MHervé

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