Conseil municipal du 2026-01-07
9
délibérations
6
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Sollicitation du fonds de concours SMA pour la création d'une signalétique pour les chemins communaux
Sollicitation du fonds de concours SMA pour la construction d'un hangar des services techniques
Sollicitation du fonds de concours SMA pour l'installation d'un dispositif de vidéoprotection pour les bâtiments municipaux
Ouverture de crédits anticipés en investissement
Subvention exceptionnelle pour l'école privée -Classe de neige
Mise à disposition temporaire de parcelles privées -Création d'un cheminement piétonnier provisoire vers l'école -Approbation de la convention et fixation de l'indemnité
Travaux d'extension et de rénovation du restaurant scolaire -désignation des entreprises pour le marché de travaux
Projet de délibération relative à la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
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