2 avril 2026
15
délibérations
6
Autres decisions
2
Administration
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Indemnités de fonction des élus
Création composition des commissions cnales & désignations des membres
Désignation des représentants à des organismes extérieurs
Création de la commission dappel doffres
Règlement intérieur Conseil Municipal
Règlement Budgétaire Financier
Délégations du CM au Maire
Indemnités de fonction des élus
Désignation correspondant incendie et secours
Désignation des membres des commissions extra municipales
Election de la commission ct concession SPL énergies renouvelable dépôt listes
Election de la commission ct concession SPL énergies renouvelable
Droit à la formation des élus
Désignation représentant au sein SPL CAPLD énergies renouvelables
Désignation des membres du CCAS
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