Conseil municipal du 2026-04-02

Sai 2 avril 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

2

Administration

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Désignation représentant au sein SPL CAPLD énergies renouvelables - Election de la commission ct concession SPL énergies renouvelable - Règlement Budgétaire Financier - Règlement intérieur Conseil Municipal - Création de la commission d'appel d'offres - Désignation des membres des commissions extra municipales - Désignation des membres du CCAS - Création composition des commissions cnales & désignations des membres - Election de la commission ct concession SPL énergies renouvelable dépôt listes - Droit à la formation des élus - Délégations du CM au Maire - Désignation correspondant incendie et secours - Désignation des représentants à des organismes extérieurs - Indemnités de fonction des élus - Indemnités de fonction des élus

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20260318

Indemnités de fonction des élus

20260320

Création composition des commissions cnales & désignations des membres

20260321

Désignation des représentants à des organismes extérieurs

20260328

Création de la commission d'appel d'offres

20260329

Règlement intérieur Conseil Municipal

20260330

Règlement Budgétaire Financier

🏛️ Administration 2 délibérations
20260317

Délégations du CM au Maire

20260318

Indemnités de fonction des élus

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20260322

Désignation correspondant incendie et secours

20260327

Désignation des membres des commissions extra municipales

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20260324

Election de la commission ct concession SPL énergies renouvelable dépôt listes

20260325

Election de la commission ct concession SPL énergies renouvelable

👥 Ressources humaines 1 délibération
20260319

Droit à la formation des élus

🌱 Environnement 1 délibération
20260323

Désignation représentant au sein SPL CAPLD énergies renouvelables

❤️ Social & Santé 1 délibération
20260326

Désignation des membres du CCAS

WEB scdl:21290245600012:2026-04-02
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