Conseil municipal du 2026-03-27

Sai 27 mars 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

4

Administration

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D- Membres commission contrôle liste électorale - D- Membres CCID - D- Election membres du CCAS - D-Désignation des membres des commissions municipales - D-Election des membres des différents syndicats - D- Election des membres de la CAO - D- Indemnités des élus - D- Désignation des conseillers délégués - D- Délégation de fonction adjoint - D- Délégation de pouvoir du CM au Maire

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2026

D — Membres commission contrôle liste électorale

2026

D — Membres CCID

2026

D — Indemnités des élus

2026

D — Désignation des conseillers délégués

🏛️ Administration 4 délibérations
2026

D — Election des membres des différents syndicats

2026

D — Election des membres de la CAO

2026

D — Délégation de fonction adjoint

2026

D — Délégation de pouvoir du CM au Maire

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

D — Election membres du CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

D — Désignation des membres des commissions municipales

WEB scdl:21350265100119:2026-03-27
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