Conseil municipal du 2025-10-02

Sains 2 octobre 2025 7 délibérations

délibérations

Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Taris cantine année scolaire 2025 2026 - Achat colis ainés - Gratuité salles assos sainsoises - Taris cantine année scolaire 2025 2026 - Mise à jour du RIFSEEP - Rétrocession parcelle AB326 - Admission en non-valeur

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2025

Taris cantine année scolaire 2025 2026

2025

Taris cantine année scolaire 2025 2026

2025

Admission en non-valeur

📄 Autres decisions 1 délibération

2025

Achat colis ainés

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2025

Gratuité salles assos sainsoises

👥 Ressources humaines 1 délibération

2025

Mise à jour du RIFSEEP

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2025

Rétrocession parcelle AB326

WEB megalis:2025:13372:2025-10-02

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