1 juillet 2015
9
délibérations
3
Autres decisions
3
Social & Santé
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Adoption d'une charte des bébévoles ehpad
Organisation de la medecine professionnelle et préventive
Convention de teletransmission des actes administratifs et documents budgétaire au contôle de l'égalité
Budget principal du ccas décision modificative n°1 exercice 2015
Modification du tableau es effectifs de lehpad et du ccas
Convention de mise à disposition d'un adjoint technique auprès du ccas ehpad à hauteur de 0,5 équivalent temps plein
S'ouscription d'un contrat de prêt de 3 937 auprès de la c'aisse des dépôts et c'onsignations pour le préfinancement des attributions du fonds de c'ompensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
Décision modificative n°1 budget s'aad
Transformation du syndicat interhospitalier de logistique du golfe du morbihan (silgom) en groupement dinteret public
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