28 septembre 2012
9
délibérations
4
Transport & Mobilité
2
Social & Santé
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Signature de la convention de mise à disposition gratuite du centre communal daction sociale, par la commune, de la cuisine de la maison Léon Guillo
Modificationdu tableau des effectifs du ccas
Adoption des modifications du règlement intérieur du lieu d'accueil enfants/parents (laep)
Adoption du règlement intérieur des ateliers déveil du relais assisantes maternelles (ram)
Don : acceptation
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