Conseil municipal du 2012-06-29

Saint-Avé 29 juin 2012 21 délibérations
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21

délibérations

8

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Social & Santé

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (bus) - Dons : acceptation - Budget principal 2012 ccas décision modificative n°1 - Budget annexe ehpads 2012 décision modificative n°2 - Demande de subventions déquipement pour les services de la maisond e l'enfance - Revalorisation des quotients familiaux pour l'année 2012/2013 - Rapport de la chambre régionale des comptes de bretagne - Signature de convention et financement des dépenses d'investissement relatives à l'aménagement d'un pôle d'activités de - Signature de la convention de mise à disposition gratuite des locaux de l'accueil de loisirs sans hébergement (alsh) par - Signature de convention pour réservation d'une place en crèche brittophone - Création d'ateliers collectifs - Approbation du règlement intérieur de l'atelier cuisine - Modification du règlement intérieur du multi-accueil - Signature de l'avenant n°9 à la convention mutualité sociale agricole msa relatif au barème d'aide ménagère (service pre

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Budget annexe ehpads 2012 décision modificative n°2

📄 Autres decisions 5 délibérations
2012

Dons : acceptation

2012

Revalorisation des quotients familiaux pour l'année 2012/2013

2012

Rapport de la chambre régionale des comptes de bretagne

2012

Création d'ateliers collectifs

2012

Approbation du règlement intérieur de l'atelier cuisine

❤️ Social & Santé 4 délibérations
2012

Budget principal 2012 ccas décision modificative n°1

2012

Signature de la convention de mise à disposition gratuite des locaux de l'accueil de loisirs sans hébergement (alsh) par la commune au centre commercial d'action communal social

2012

Signature de l'avenant n°9 à la convention mutualité sociale agricole msa relatif au barème d'aide ménagère (service prestataire) pour la période du 1 avril 2012 au 31 mars 2013

2012

Modification du tableau des effectifs de l'ehpad et du ccas

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2012

Demande de subventions déquipement pour les services de la maisond e l'enfance

2012

Signature de convention pour réservation d'une place en crèche brittophone

🌱 Environnement 1 délibération
2012

Signature de convention et financement des dépenses d'investissement relatives à l'aménagement d'un pôle d'activités de soins adptés (pasa) au sein de l'ehpad

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012

Modification du règlement intérieur du multi-accueil

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