29 juin 2012
21
délibérations
7
Transport & Mobilité
5
Autres decisions
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Dons : acceptation
Revalorisation des quotients familiaux pour l'année 2012/2013
Rapport de la chambre régionale des comptes de bretagne
Création dateliers collectifs
Approbation du règlement intérieur de latelier cuisine
Budget principal 2012 ccas décision modificative n°1
Signature de la convention de mise à disposition gratuite des locaux de l'accueil de loisirs sans hébergement (alsh) par la commune au centre commercial daction communal social
Signature de lavenant n°9 à la convention mutualité sociale agricole msa relatif au barème d'aide ménagère (service prestataire) pour la période du 1 avril 2012 au 31 mars 2013
Modification du tableau des effectifs de lehpad et du ccas
Demande de subventions d'équipement pour les services de la maisond e l'enfance
Signature de convention pour réservation d'une place en crèche brittophone
Budget annexe ehpads 2012 décision modificative n°2
Signature de convention et financement des dépenses d'investissement relatives à l'aménagement d'un pôle d'activités de soins adptés (pasa) au sein de lehpad
Modification du règlement intérieur du multi-accueil
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