CM

29 juin 2012

Saint-Avé 21 délibérations

21

délibérations

7

Transport & Mobilité

5

Autres decisions

4

Social & Santé

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Délibérations (21)

Transport & Mobilité 7 délibérations
2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

2012

Demande de tarification solidaire (bus)

Autres decisions 5 délibérations
2012

Dons : acceptation

2012

Revalorisation des quotients familiaux pour l'année 2012/2013

2012

Rapport de la chambre régionale des comptes de bretagne

2012

Création dateliers collectifs

2012

Approbation du règlement intérieur de latelier cuisine

Social & Santé 4 délibérations
2012

Budget principal 2012 ccas décision modificative n°1

2012

Signature de la convention de mise à disposition gratuite des locaux de l'accueil de loisirs sans hébergement (alsh) par la commune au centre commercial daction communal social

2012

Signature de lavenant n°9 à la convention mutualité sociale agricole msa relatif au barème d'aide ménagère (service prestataire) pour la période du 1 avril 2012 au 31 mars 2013

2012

Modification du tableau des effectifs de lehpad et du ccas

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2012

Demande de subventions d'équipement pour les services de la maisond e l'enfance

2012

Signature de convention pour réservation d'une place en crèche brittophone

Finances & Budget 1 délibération
2012

Budget annexe ehpads 2012 décision modificative n°2

Environnement 1 délibération
2012

Signature de convention et financement des dépenses d'investissement relatives à l'aménagement d'un pôle d'activités de soins adptés (pasa) au sein de lehpad

Ressources humaines 1 délibération
2012

Modification du règlement intérieur du multi-accueil

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