18 novembre 2011
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Budget principal admission en non valeur
Décision modificative n°1 budget annexe s'aad 2011
Décision modificative n°2 budget annexe ehpad 2011
Détermination d'un tarif moyen pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot c'âlin au 01/01/2012
Multi accueil tarif horaire 2012 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans
Tarification journalière 2012 des places du multi accueil mises à disposition de la direction général des interventionssanitaires et sociales
Décision modificative n°3 ccas budget principal 2011
Engagement au respect du cahier des charges du conseil général du morbihan relatif au domicile partagé
Approbation du plan dactions du "plan de déplacement"
Demande de tarification solidaire (bus)
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