Conseil municipal du 2011-11-18

Saint-Avé 18 novembre 2011 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Demande de tarification solidaire (bus) - Détermination d'un tarif moyen pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot câlin au 01/01/2012 - Multi accueil tarif horaire 2012 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans - Tarification journalière 2012 des places du multi accueil mises à disposition de la direction général des interventionss - Engagement au respect du cahier des charges du conseil général du morbihan relatif au domicile partagé - Budget principal admission en non valeur - Décision modificative n°3 ccas budget principal 2011 - Décision modificative n°1 budget annexe saad 2011 - Décision modificative n°2 budget annexe ehpad 2011 - Approbation du plan d'actions du "plan de déplacement"

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Budget principal admission en non valeur

2011

Décision modificative n°1 budget annexe saad 2011

2011

Décision modificative n°2 budget annexe ehpad 2011

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2011

Détermination d'un tarif moyen pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot câlin au 01/01/2012

2011

Multi accueil tarif horaire 2012 pour l'accueil des enfants de 4 ans à 6 ans

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2011

Tarification journalière 2012 des places du multi accueil mises à disposition de la direction général des interventionssanitaires et sociales

2011

Décision modificative n°3 ccas budget principal 2011

📄 Autres decisions 2 délibérations
2011

Engagement au respect du cahier des charges du conseil général du morbihan relatif au domicile partagé

2011

Approbation du plan d'actions du "plan de déplacement"

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