28 janvier 2011
20
délibérations
11
Transport & Mobilité
4
Social & Santé
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire(bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Signature de lavenant n°1 à la convention de mutualisation centre communal daction sociale commune de saint-avé
Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primatif 2011 budget principal ccas
Mise à jour du régime indmnitaire des fonctionnaires territoriaux du centre communal daction sociale
Autorisation de recrutement des agents non titulaires occasionnels ou saisonniers
Tarification solidaire réseau TPV signature du guide de gestion
Modification du tableau des effectifs de lehpad
Budget annexe saad budget primatif 2011 tarif 2011
Budget annexe ehpad résidence du parc budget primatif 2011 et tarif 2011
Convention d'inspection hygiène et sécurité reconduction
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