Conseil municipal du 2009-09-18

Saint-Avé 18 septembre 2009 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention relative à la collecte et au traitement des déchets non ménagers de la résidence du parc de saint-avé - Signature de la convention avec le cabinet CTR au bénéfice de l'ehpad - Modification du règlement intérieur du laep (lieu accueil enfants parents) - Budget annexe (saad) approbation du budget annexe du saad 2010 - Remboursement frais de transport - Signature de la convention CAF concernant le relais assisantantes maternelles - Signature de la convention avec les écuries de la chênaie au profit du multi accueil (année scolaire 2009/2010) - Signature d'un avenant au contrat prevadies - Demande de secours EDF - Demande de secours GDF

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 4 délibérations
2009

Convention relative à la collecte et au traitement des déchets non ménagers de la résidence du parc de saint-avé

2009

Signature de la convention avec le cabinet CTR au bénéfice de l'ehpad

2009

Signature de la convention avec les écuries de la chênaie au profit du multi accueil (année scolaire 2009/2010)

2009

Signature d'un avenant au contrat prevadies

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2009

Modification du règlement intérieur du laep (lieu accueil enfants parents)

2009

Signature de la convention CAF concernant le relais assisantantes maternelles

📄 Autres decisions 2 délibérations
2009

Demande de secours EDF

2009

Demande de secours GDF

💶 Finances & Budget 1 délibération
2009

Budget annexe (saad) approbation du budget annexe du saad 2010

Sport 1 délibération
2009

Remboursement frais de transport

WEB dgv_ex:5bc0a663634f41743465f21d:20657:2009-09-18
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