Conseil municipal du 2009-09-18
10
délibérations
4
Environnement
2
Enfance & Jeunesse
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
Convention relative à la collecte et au traitement des déchets non ménagers de la résidence du parc de saint-avé
Signature de la convention avec le cabinet CTR au bénéfice de l'ehpad
Signature de la convention avec les écuries de la chênaie au profit du multi accueil (année scolaire 2009/2010)
Signature d'un avenant au contrat prevadies
Modification du règlement intérieur du laep (lieu accueil enfants parents)
Signature de la convention CAF concernant le relais assisantantes maternelles
Demande de secours EDF
Demande de secours GDF
Budget annexe (saad) approbation du budget annexe du saad 2010
Remboursement frais de transport
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