18 septembre 2009
10
délibérations
4
Environnement
2
Enfance & Jeunesse
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Convention relative à la collecte et au traitement des déchets non ménagers de la résidence du parc de saint-avé
Signature de la convention avec le cabinet CTR au bénéfice de lehpad
Signature de la convention avec les écuries de la chênaie au profit du multi accueil (année scolaire 2009/2010)
Signature d'un avenant au contrat prevadies
Modification du règlement intérieur du laep (lieu accueil enfants parents)
Signature de la convention CAF concernant le relais assisantantes maternelles
Demande de secours EDF
Demande de secours GDF
Budget annexe (saad) approbation du budget annexe du saad 2010
Remboursement frais de transport
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