28/03/2018
30
délibérations
12
Finances & Budget
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Budget annexe Zone d'activités : Approbation du CA et affectation du résultat
Budget principal — Approbation du CA et affectation du résultat
Budget annexe Assainissement collectif : Approbation du CA et affectation du résultat
Budget annexe Assainissement non collectif : Approbation du CA et affectation du résultat
Budget annexe Affaires économiques : Approbation du CA et affectation du résultat
Approbation du Budget Primitif 2018
Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement c'ollectif
Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement non c'ollectif
Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Affaires économiques
Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Zones d'activités
Subvention à l'association Ar Redadeg
Convention pour le financement et la réalisation douvrages d'assainissement
Approbation des comptes de gestion 2017
Fixation des taux dimposition 2018
Règlement intérieur — modification du titre1
Télétravail — modalités et conditions de mise en uvre
Révision des statuts du SDEM
Modification des horaires douverture de la Mairie
Fonds municipal d'aide aux initiatives
Approbation des rapports annuels 2016 et 2017 daccessibilité
Partenariat avec Bretagne Vivante — Programme dactions 2018
Budget annexe Aménagement secteur Bossuet : Approbation du CA et affectation du résultat
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en2017
Révision des autorisations de programmes & crédits et création d'une autorisation de programme pour travaux d'aménagement de la place du Loc
Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur Bossuet
Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur de Kérozer
Modification du tableau des effectifs
Convention pour la mise en souterrain des réseaux de communications électroniques-Rue Michelet
D'ébat annuel sur la formation des élus
Règlement intérieur des temps périscolaires
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