CM

28/03/2018

Saint-Avé 30 délibérations

30

délibérations

12

Finances & Budget

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (30)

Finances & Budget 12 délibérations

Budget annexe Zone d'activités : Approbation du CA et affectation du résultat

Budget principal — Approbation du CA et affectation du résultat

Budget annexe Assainissement collectif : Approbation du CA et affectation du résultat

Budget annexe Assainissement non collectif : Approbation du CA et affectation du résultat

Budget annexe Affaires économiques : Approbation du CA et affectation du résultat

Approbation du Budget Primitif 2018

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement c'ollectif

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Assainissement non c'ollectif

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Affaires économiques

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Zones d'activités

Subvention à l'association Ar Redadeg

Convention pour le financement et la réalisation douvrages d'assainissement

Autres decisions 9 délibérations

Approbation des comptes de gestion 2017

Fixation des taux dimposition 2018

Règlement intérieur — modification du titre1

Télétravail — modalités et conditions de mise en œuvre

Révision des statuts du SDEM

Modification des horaires douverture de la Mairie

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Approbation des rapports annuels 2016 et 2017 daccessibilité

Partenariat avec Bretagne Vivante — Programme dactions 2018

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Budget annexe Aménagement secteur Bossuet : Approbation du CA et affectation du résultat

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en2017

Révision des autorisations de programmes & crédits et création d'une autorisation de programme pour travaux d'aménagement de la place du Loc

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur Bossuet

Approbation du Budget Primitif 2018 — Budget Aménagement secteur de Kérozer

Environnement 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Convention pour la mise en souterrain des réseaux de communications électroniques-Rue Michelet

Ressources humaines 1 délibération

D'ébat annuel sur la formation des élus

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Règlement intérieur des temps périscolaires

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