Conseil municipal du 24/09/2020

Saint-Avé 24/09/2020 21 délibérations
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21

délibérations

8

Autres decisions

3

Environnement

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2020/06/100

Syndicat mixte de gestion du PNR — Désignation des délégués

2020/06/104

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un délaissé communal situé rue du Lavoir

2020/06/108

Indemnité de gardiennage de l'église Année 2020

2020/06/109

Contrats d'apprentissage

2020/06/112

Carrière de Liscuit — Renouvellement des conventions d'utilisation de la carrière pour la pratique de la plongée

2020/06/97

Conseil de surveillance de l'EPSM — Désignation d'un représentant de la commune

2020/06/98

Mise en place de la commission de contrôle des listes électorales

2020/06/99

Règlement intérieur du conseil municipal

🌱 Environnement 3 délibérations
2020/06/101

Compte rendu annuel à la collectivité de la ZAC Beausoleil au 31 décembre 2019

2020/06/102

Exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines - Convention de gestion de services entre la commune et Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

2020/06/110

Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2020/06/114

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat Déclic Mômes avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

2020/06/115

Centre culturel Le Dome — Modification du contrat de location de la salle de spectacles

2020/06/117

Action culturelle : convention de partenariat avec KERANNE SAUVEGARDE 56

🎓 Éducation 2 délibérations
2020/06/103

Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une réflexion sur la requalification du secteur de la rue de l'Hopital

2020/06/111

Comité consultatif de la restauration scolaire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2020/06/105

GRDF — Compte-rendu annuel d'exploitation pour l'exercice 2019

2020/06/116

Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Régional de Bretagne

Sport 1 délibération
2020/06/106

Création de points d'arret de lignes régulières du réseau KICEO près du futur complexe sportif de Kérozer : convention de délégation de maitrise d'ouvrage des travaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020/06/107

Modification du montant de la garantie d'emrprunt accordée à Aiguillon construction pour la construction de 9 logements en PSLA

🤝 Vie associative 1 délibération
2020/06/113

Adhésion à l'association Ancre

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