CM

24/09/2020

Saint-Avé 21 délibérations

21

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Autres decisions 8 délibérations

Syndicat mixte de gestion du PNR — Désignation des délégués

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un délaissé communal situé rue du Lavoir

Indemnité de gardiennage de l'église Année 2020

Contrats dapprentissage

Carrière de Liscuit — Renouvellement des conventions d'utilisation de la carrière pour la pratique de la plongée

Conseil de s'urveillance de l'EPSM — Désignation d'un représentant de la commune

Mise en place de la commission de contrôle des listes électorales

Règlement intérieur du conseil municipal

Environnement 3 délibérations

Compte rendu annuel à la collectivité de la ZAC Beausoleil au 31 décembre 2019

Exercice de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines - Convention de gestion de services entre la commune et Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

Modification du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Action culturelle jeune public — Convention de partenariat Déclic Mômes avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

Centre culturel Le Dome — Modification du contrat de location de la salle de spectacles

Action culturelle : convention de partenariat avec KERANNE SAUVEGARDE 56

Éducation 2 délibérations

Convention avec l'université de Rennes 2 relative à une réflexion sur la requalification du secteur de la rue de lHopital

Comité consultatif de la restauration scolaire

Finances & Budget 2 délibérations

GRDF — Compte-rendu annuel d'exploitation pour l'exercice 2019

Actions culturelles — Demande de subventions au Conseil Régional de Bretagne

Sport 1 délibération

Création de points darret de lignes régulières du réseau KICEO près du futur complexe sportif de Kérozer : convention de délégation de maitrise douvrage des travaux

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Modification du montant de la garantie demrprunt accordée à Aiguillon construction pour la construction de 9 logements en PSLA

Vie associative 1 délibération

Adhésion à l'association Ancre

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