CM

27 avril 2014

Saint-Avé 32 délibérations

32

délibérations

12

Autres decisions

5

Administration

5

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Autres decisions 12 délibérations

Commission groupement de commande SIAEP

Commission consultative des services publics locaux

SIAEP — désignation de 3 délégués titulaires

SDEM — désignation de 2 d'élégués titulaires

SIAGM — désignation de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant

Représentants — Club des villes cyclables

Représentants - UNICEF

Référent conduites addictives

C'orrespondant Défense

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire

Indemnité au comptable public

Révision du plan d'exposition au bruit. Aéroport de Vannes - Meucon - Avis

Administration 5 délibérations

Commission d'appel d'offres — Election des membres

Commission de délégation de service public - Election des membres

Comité consultatif du restaurant scolaire - composition - Election des membres

Comité consultatif des marchés — composition - Election des membres

Délégations du Conseil Municipal au Maire

Social & Santé 5 délibérations

Commission groupement de commande CCAS

CCAS — C'omposition du Conseil d'Administration

CCAS — Election des représentants du Conseil Municipal au s'ein du Conseil d'Administration

Représentants — Comité National d'Action Sociale

Autorisation de recrutement d'agents non titulaires occasionnels et saisonniers

Finances & Budget 3 délibérations

Garanties accordées aux titulaires de mandats locaux

Subvention Korrigannez des D'unes

Subvention Ar Redadeg

Sécurité 2 délibérations

C'onstitution de commissions municipales – C'omposition - Election des membres

Représentants — Réseau des Elus référents Sécurité Routière

Éducation 1 délibération

Représentants — Conseils d'école

Vie associative 1 délibération

Représentants — Association locale de Développement Sanitaire du Pays de Vannes

Ressources humaines 1 délibération

Représentants — Mission Locale pour l'Emploi – 3 membres

Environnement 1 délibération

Représentants — Bureau directeur de l'ESSA

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Indemnité représentative de logement des instituteurs

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.