Conseil municipal du 2014-02-06

Saint-Avé 6 février 2014 22 délibérations
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22

délibérations

9

Autres decisions

6

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2014-001

Débat d’Orientation Budgétaire

2014-014

Dénomination d’espaces publics dans le quartier ouest

2014-015

Dénomination d’une rue à Kérozer

2014-016

Dénomination d’une voie à Rulliac

2014-017

Dénomination d’une rue à proximité de la rue Saint-Michel

2014-018

Classement dans le domaine public — Espaces communs du lotissement privé « Le Petit Rulliac nord » : modification du périmètre rétrocédé à la commune

2014-019

Désaffectation et déclassement du domaine public d’un délaissé communal situé derrière la chapellle Notre Dame du Loc

2014-020

Protocole de participation citoyenne à titre expérimental

2014-021

Modification des règlements intérieurs des ALSH (L’albatros et Loisirs Ados)

🌱 Environnement 6 délibérations
2014-003

Garantie d’emprunt en faveur d’EADM — Réalisation de la deuxième tranche ZAC Beausoleil

2014-005

Assainissement collectif — Etude de tarification de la consommation d’eau - Inscription dans le cadre d’expérimentation ouvert par la loi Brottes

2014-006

Assainissement collectif — Avenant n°2 à la convention de déversement des eaux usées vers les ouvrages de la ville de Vannes

2014-007

Syndicat départemental d’énergies — Modification des statuts

2014-008

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public – Rue du Lavoir et rue du Petit Rulliac

2014-013

Beausoleil — suppression de dénomination de voies – Dénomination d’espaces publics

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2014-004

Garantie d’emprunt en faveur de BSH — Renouvellement des composants des 17 logements sociaux à la Résidence Les Vénètes

2014-009

Voie verte : acquisition de terrain situé à Tréhonte

2014-010

Voie verte : acquisition de terrain situé entre Burguin et Tréhonte

2014-011

Voie verte : acquisition de terrains situés à proximité du chemin du Moulin de Lanquo

2014-012

Acquisition de terrain situé rue de Coëtdigo

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2014-002

Autorisation d'anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2014 : budget principal

2014-022

Demande de subvention pour l’atelier Estime de Soi

WEB datagouv_misc:saint-ave:2014-02-06
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