Conseil municipal du 2013-10-17
16
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Projet culturel de la Ville
Organisation d’un stage de musique classique
Action culturelle — Conventions de partenariat « Jeune public » et « Regards croisés »
Projet école du spectateur — convention et demande de subvention à la DRAC
Espace Jean LE GAC : règlement intérieur et tarifs de location
Rectificatif — Tarifs 2013/2014 - Restauration scolaire et ALSH
Adoption de la charte Ecoquartier
Assainissement collectif – Programmation pluriannuelle des investissements et programme 2014 - approbation
Facturation perte de clés et badges
Convention de partenariat pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune
Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Telecom - Rue de la fontaine
Convention de financement et de réalisation pour l’extension des réseaux d’éclairage public, d’électrification et Télécommunication – Aménagement du secteur de Kerozer
Plan de mobilité urbaine — Approbation de l’étude
Dénomination d’une « Place des droits de l’enfant »
Conventionnement logement social
Convention de mise à disposition du service de police municipale auprès de la commune de Meucon
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