Conseil municipal du 2012-03-01

Saint-Avé 1 mars 2012 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
2012/3/19

Tableau des effectifs

2012/3/23

Dégrèvement de la redevance d’assainissement collectif dans le cas de fuites d’eau

2012/3/24

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Brigade Nature et Patrimoine – Intervention 2012

2012/3/28

Autorisation de signature de la charte de la Poste

📄 Autres decisions 3 délibérations
2012/3/17

Débat d’orientations budgétaires – Année 2012

2012/3/26

Classement dans le domaine public — espaces communs du lotissement privé situé impasse des aigrettes

2012/3/27

Dénomination de voies à Kervaines, Guyodec et Lézelannec

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2012/3/22

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des jeunes

2012/3/25

Programme de limitation des populations de ragondins – Subvention à l’association communale de chasse agréée

👥 Ressources humaines 1 délibération
2012/3/18

Prix des repas au restaurant scolaire pour le personnel

🛡️ Sécurité 1 délibération
2012/3/20

Approbation du règlement intérieur Hygiène et Sécurité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2012/3/21

Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2011

WEB datagouv_misc:saint-ave:2012-03-01
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.