Conseil municipal du 2011-12-09

Modification des périmètres du droit de préemption urbain et du droit de préemption renforcé.

Désaffectation et déclassement d’un chemin communal situé entre l’allée de Lescran et le Mail

Adhésion à l’observatoire départemental de l’assainissement du Morbihan

Fonds municipal d’aide aux initiatives

Médiathèque : modification du règlement intérieur

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Rénovation de la chapelle Saint — Michel : convention de mécénat

Prise en charge partielle des titres d’abonnement pour les déplacements domicile-travail

Recensement de la population - 2012

Approbation du rapport d’accessibilité 2011

Rapport d’activités de Vannes Agglo — Exercice 2010

Séjours jeunes : tarifs 2012

Tarifs 2012

Budget Zones d’activités - DM n°2

Avenant au marché d’assurance dommages aux biens

Surtaxe d’assainissement

Subvention à l’UCCAVE

Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales

Syndicat départemental d’énergies du Morbihan : rapport d’activités 2010

Rapport annuel du service public de l’eau potable – SIAEP de Saint-Avé/Meucon

Budget Zone d’activités Poteau Nord - DM n°1

Approbation du PLU de la commune de Saint-Avé

Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public d’un terrain

Echange avec soulte de terrains situés à proximité du giratoire de Catric

Ecole de musique : convention avec l’Echonova

Rémunération des animateurs vacataires