Conseil municipal du 2011-09-15

Saint-Avé 15 septembre 2011 17 délibérations
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17

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2011/7/121

Programme et demande de subventions.

2011/7/125

Etudes Centre Ville : Demande de subvention ECOFAUR2.

2011/7/131

Festival «Prom’nons nous» : demande de subvention auprès du Conseil régional de Bretagne.

2011/7/132

Projets culturels 2012 : demande de subvention auprès du Conseil général du Morbihan.

2011/7/133

Budget zones d’activités : Décision modificative n°2011/1

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2011/7/122

Acquisition d'un terrain à la Société Nationale Immobilière

2011/7/123

Acquisition de terrains situés à proximité du giratoire de Catric.

2011/7/126

Ecole des Lucioles : programme de travaux et demande de subvention

🌱 Environnement 3 délibérations
2011/7/128

Vie économique : Cession de terrain dans la zone d’activités du POTEAU SUD à l’entreprise DC OUEST.

2011/7/130

Accueil d’artistes en résidence : signature des conventions pour la saison 2011-2012.

2011/7/135

Modification du tableau des effectifs.

📄 Autres decisions 2 délibérations
2011/7/124

Classement dans le domaine public : voie du lotissement privé rue Lavoisier.

2011/7/134

Modalités d’organisation du temps partiel.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2011/7/127

Logement social : Subvention à VANNES GOLFE HABITAT pour la réalisation de logements sociaux à Coëtdigo.

2011/7/129

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : demande de subvention pour le «café des parents».

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2011/7/136

Convention de partenariat pour la réalisation d’une action de formation avec le CNFPT : préparation et mise en œuvre des entretiens professionnels.

2011/7/137

Convention de formation avec l’Union départementale premiers secours (recyclage PSC1).

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