Conseil municipal du 2011-05-05

Saint-Avé 5 mai 2011 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (20)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2011/4/65

Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne

2011/4/69

Classement dans le domaine public et dénomination d’une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix

2011/4/70

Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret

2011/4/74

Indemnité de gardiennage de l’église communale

2011/4/75

Présentation et validation des formules d’abonnement saison au Dôme

2011/4/80

Règlement intérieur ALSH

🌱 Environnement 5 délibérations
2011/4/66

Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 2011

2011/4/72

Modification du tableau des effectifs

2011/4/77

Signature des conventions relatives aux activités culturelles

2011/4/81

Cession de terrain dans la zone d’activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21

2011/4/82

Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2011/4/64

Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation

2011/4/67

Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir »

2011/4/68

Acquisition d'un terrain situé à l’est de la place du Loc

2011/4/83

Modification des statuts de la communauté d’agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »

Sport 1 délibération
2011/4/71

Répartition des subventions de fonctionnement de l’étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011.

👥 Ressources humaines 1 délibération
2011/4/73

Débat annuel sur la formation des élus

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2011/4/76

Fête de la musique 2011 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

❤️ Social & Santé 1 délibération
2011/4/78

Choix du nom de l’accueil de loisirs sans hébergement

🤝 Vie associative 1 délibération
2011/4/79

Fonds d’aide aux initiatives — conditions d’attribution

WEB datagouv_misc:saint-ave:2011-05-05
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.