Conseil municipal du 2011-05-05
20
délibérations
6
Autres decisions
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Adhésion à la démarche éco — watt Bretagne
Classement dans le domaine public et dénomination d’une place perpendiculaire à la rue Joseph le Brix
Dénomination de rues situées à Fontenon et Kéridoret
Indemnité de gardiennage de l’église communale
Présentation et validation des formules d’abonnement saison au Dôme
Règlement intérieur ALSH
Syndicat intercommunal d'aménagement du golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) - Brigade nature et patrimoine – Intervention 2011
Modification du tableau des effectifs
Signature des conventions relatives aux activités culturelles
Cession de terrain dans la zone d’activités du Poteau Sud à la Sarl GUILLO Père Et Fils– Lot N° 21
Cession de terrain dans le parc d’activités de Saint-Thébaud à la SCI TERAPOLIS
Arrêt du projet de plan local d’urbanisme et bilan de la concertation
Cession gratuite et classement dans le domaine public – voirie « résidences Altenwalde et Lavoir »
Acquisition d'un terrain situé à l’est de la place du Loc
Modification des statuts de la communauté d’agglomération du pays de vannes : transfert de compétences « aménagement numérique »
Répartition des subventions de fonctionnement de l’étoile sportive de Saint-Avé (ESSA) en 2011.
Débat annuel sur la formation des élus
Fête de la musique 2011 : principes d’organisation et participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Choix du nom de l’accueil de loisirs sans hébergement
Fonds d’aide aux initiatives — conditions d’attribution
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