Conseil municipal du 2011-03-31
30
délibérations
13
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Environnement
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Budget principal,
Budget annexe: affaires économiques
Budget annexe: zones d’activités
Budget annexe: assainissement collectif
Budget annexe: assainissement non collectif
Budget primitif 2011 — budget principal
Budget primitif 2011 — budget annexe: affaires économiques
Budget primitif 2011 — budget annexe: zones d’activités
Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement collectif
Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement non collectif
Attribution des subventions de fonctionnement 2011
Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes
Instauration d’un tarif de raccordement électrique pour les commerçants du marché
Fixation des taux d’imposition – année 2011
Adhésions et cotisations 2011
Fonds municipal d’aide aux initiatives
Création d’un marché dominical communal place de l’hôtel de ville
Adhésion au Comité 21 — Approbation de la Charte
Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires économiques, c. budget annexe: zones d’activités, d. budget annexe: zone d’activités Poteau nord, e. budget annexe: assainissement collectif, f. budget annexe: assainissement non collectif
Budget annexe: zone d’activités Poteau nord
Budget primitif 2011 — budget annexe: zone d’activités Poteau nord
Modification du tableau des effectifs
Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
Création d'une section de véloroute (voie verte) – Principes d'aménagement et d'entretien – convention avec le département
Convention de partenariat pour la réalisation d’actions de formation dans le cadre d’une union de collectivité pour l’année 2011 – Pif 2011
Stage de musique traditionnelle — Participation maison des jeunes
Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse d’allocations familiales
Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance – Création d’un café des parents : demande de subvention
Soutien à la motion européenne en faveur du Tibet : parrainage d’un prisonnier politique tibétain
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