Conseil municipal du 2011-03-31

Saint-Avé 31 mars 2011 30 délibérations
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30

délibérations

13

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2011/3/35

Budget principal,

2011/3/36

Budget annexe: affaires économiques

2011/3/37

Budget annexe: zones d’activités

2011/3/39

Budget annexe: assainissement collectif

2011/3/40

Budget annexe: assainissement non collectif

2011/3/42

Budget primitif 2011 — budget principal

2011/3/43

Budget primitif 2011 — budget annexe: affaires économiques

2011/3/44

Budget primitif 2011 — budget annexe: zones d’activités

2011/3/46

Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement collectif

2011/3/47

Budget primitif 2011 — budget annexe: assainissement non collectif

2011/3/49

Attribution des subventions de fonctionnement 2011

2011/3/57

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

2011/3/58

Instauration d’un tarif de raccordement électrique pour les commerçants du marché

📄 Autres decisions 5 délibérations
2011/3/41

Fixation des taux d’imposition – année 2011

2011/3/48

Adhésions et cotisations 2011

2011/3/54

Fonds municipal d’aide aux initiatives

2011/3/56

Création d’un marché dominical communal place de l’hôtel de ville

2011/3/61

Adhésion au Comité 21 — Approbation de la Charte

🌱 Environnement 4 délibérations
2011/3/34

Approbation des comptes de gestion 2010 de M. le trésorier municipal : a. budget principal, b. budget annexe: affaires économiques, c. budget annexe: zones d’activités, d. budget annexe: zone d’activités Poteau nord, e. budget annexe: assainissement collectif, f. budget annexe: assainissement non collectif

2011/3/38

Budget annexe: zone d’activités Poteau nord

2011/3/45

Budget primitif 2011 — budget annexe: zone d’activités Poteau nord

2011/3/50

Modification du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2011/3/59

Réaménagement des rues Cadoudal, Kermelin et Tréalvé – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux

2011/3/60

Création d'une section de véloroute (voie verte) – Principes d'aménagement et d'entretien – convention avec le département

👥 Ressources humaines 1 délibération
2011/3/51

Convention de partenariat pour la réalisation d’actions de formation dans le cadre d’une union de collectivité pour l’année 2011 – Pif 2011

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2011/3/52

Stage de musique traditionnelle — Participation maison des jeunes

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2011/3/53

Signature de la convention relative aux activités jeunesse, entre la ville et la caisse d’allocations familiales

🎓 Éducation 1 délibération
2011/3/55

Modification des périmètres scolaires maternels et élémentaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
2011/3/62

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance – Création d’un café des parents : demande de subvention

🤝 Vie associative 1 délibération
2011/3/63

Soutien à la motion européenne en faveur du Tibet : parrainage d’un prisonnier politique tibétain

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