Conseil municipal du 2011-01-27
18
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget principal
Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2010 : budget assainissement
Convention de recouvrement des redevances de contrôles de bon fonctionnement des installations d’assainissement non collectif
Subvention Route Bretonne 2011
Subvention tour de Bretagne cycliste 2011
Modification du tableau des effectifs
Approbation du périmètre du futur schéma d'aménagement et de gestion des eaux « golfe du Morbihan et ria d'Étel »
Signature des conventions relatives aux activités culturelles
Désaffectation et déclassement d’un délaisse communal situe à Lézelannec
Séjours intercommunaux 2011
Billetterie spectacle Bastien -Bastienne
Convention pour réalisation de travaux et entretien des ouvrages – rd 126 b – aménagement de deux arrêts de bus – la briqueterie
Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit - acquisition de terrains
Signature de l’avenant n°1 a la convention de mutualisation entre la commune et le centre communal d’action sociale (CCAS)
Autorisation de recrutement des agents non titulaires occasionnels ou saisonniers
Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail – Avenant n° 2 au contrat de maitrise d’œuvre
Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau
Convention d’inspection hygiène et sécurité : reconduction
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