Conseil municipal du 2010-03-25
20
délibérations
12
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
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Budget principal — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget affaires économiques — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget annexe zones d’activités — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget annexe assainissement collectif — Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget annexe assainissement non collectif (SPANC) – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget primitif 2010 — Budget principal
Budget primitif 2010 — Budget affaires économiques
Budget primitif 2010 — Budget zones d’activités
Budget primitif 2010 — Budget assainissement collectif
Budget primitif 2010 — Assainissement non collectif (SPANC)
Attribution des subventions de fonctionnement 2010
Surtaxe d’assainissement — Fixation des tarifs 2010
Approbation des comptes de gestion 2009 de M. le Trésorier municipal : Budget principal, et budgets annexes : affaires économiques, zones d’activités, zones d’activités du Poteau Nord, assainissement collectif, assainissement non collectif, de M. le Trésorier Municipal
Budget annexe zone d’activités du Poteau Nord – Approbation du compte administratif et affectation du résultat 2009
Budget primitif 2010 — Budget zone du Poteau Nord
Fixation des taux d’imposition – Année 2010
Adhésions et cotisations 2010
Convention de groupement de commandes avec les communes membres de la communauté d’agglomération : adhésion au groupement de commandes
Adhésion 2009 — Association des Maires et EPCI du Morbihan
Constitution d’une commission de délégation de service public
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