Conseil municipal du 2009-03-26

Approbation des comptes de gestion 2008 budget principal et budgets annexes : affaires économiques, zones d’activités, assainissement collectif, assainissement non collectif de Monsieur le Trésorier municipal.

Budget principal, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.

Budget annexe affaires économiques, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.

Budget annexe  zones d’activités, approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.

Budget annexe de  assainissement collectif , approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.

Budget annexe de assainissement non collectif (SPANC), approbation du compte administratif et affectation du résultat 2008.

Budget principal — budget primitif 2009.

Budget annexe affaires économiques — budget primitif 2009.

Budget annexe zones d’activités — budget primitif 2009.

Budget annexe de l’assainissement collectif – budget primitif 2009.

Budget annexe de l’assainissement non collectif (S.P.A.N.C) – budget primitif 2009.

Demande de subventions pour la réalisation de pistes cyclables

Fixation des taux d’imposition pour l’année 2009.

Versement anticipé du FCTVA

Dotation globale d’équipement des communes – programmation 2009

Convention financière pour le transfert d’un compte épargne temps

Intervention de la brigade "nature et patrimoine" pour l’année 2009

Rémunération des stagiaires.

Motion pour l’accueil des enfants de moins de 3 ans