Conseil municipal du 2017-07-06

Fonds municipal d'aide aux iniatives

BP : admissions en non valeurs et créances éteintes

Modification des durées d'amortissement des immobilisations

Convention de mise à disposition d'un AT auprès de l'EHPAD

Règlement intérieur — modification du tire 1

Application du droit des sols — Adoption d'une convention

Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS

Création d'un skate park : lancement consultation MO

Activités et prestations du service Jeunesse - Modifications des tranches de QF

Activités et prestations du service Jeunesse - Tarifs de restauration scolaire

Participation de la commune en faveur des enfants avéens dans les classes CLIS

Participation de la commune en faveur des enfants dans écoles DIWAN

Participation de la commune en faveur des enfants scolarisés à Meucon

Participation de la commune en faveur des enfants scolarisés l'école privée de Meucon

Modification du tableau des effectifs

BEAUSOLEIL — cession de parcelle à EADM

BEAUSOLEIL — Compte rendu annuel de la collectivité au 31/12/2016

Création d'un nouveau pole sportif à KEROZER

Création d'un pole sportif à KEROZER : lancement concours maitrise d'œuvre, indemnisation

Jury de concours pour la création du pole sportif

Participation de la commune en faveur des établissements scolaires

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Notre Dame Année 2017/2018

Saison culturelle 2017 — 2018 : présentation & tarifs

Livre "Regards croisés sur le patrimoine"

Rétrocession à commune par SCI TEXAS d'une bande de terrain rue Ampère