Conseil municipal du 2016-11-24

Convention de mise à disposition d'une emprise foncière au profit d'enedis sur la pacelle cadastree section ay n°116

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Promeneurs du net

Indemnité de gardiennage de l'église communal 2016

Recensement de la population 2017

Projet de réalisation de bandes cyclables RD 135 entre le poteau et plescop conventions et financement d'entretien fonds de concours Vannes agglo

Convention de déversement des eaux usées de la commune de saint-avé de le système d'assainissement de la ville de vannes avenant n°1

Syndicat départemental d'énergies du morbihan morbihan énergies rapport d'activités 2015

Modification du tableau des effectifs

Regie assainissement tarifs 2017

Régie assainissement convention avec la saur pour la facturation et le recouvrement des redevances d'assainissement colectif et non collectif

Actions culturelles demande de subventions au conseil départemental du morbihan

Vannes agglo communication du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes exercices 2011 et suivants

Action culturelle convention de partenariat "declic mômes"

Convention de mise a disposition de données avec la fondation de l'université bretagne sud

Plan de financement de la maison de l'enfance et renouvellement des demandes de subventions

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée notre-dame année 2017

Apprenti dérogation permettant aux jeunes apprentis de 15 a 18 ans d'effectuer des travaux dits règlementés