Conseil municipal du 2010-10-21

Saint-Avé 21 octobre 2010 13 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 3 délibérations
2010/8/134

Modification du tableau des effectifs

2010/8/136

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo – Année 2009/2010

2010/8/141

Réseau de chaleur — Assistance à maitrise d’ouvrage

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2010/8/137

Construction d’un préau couvert à l’école des Lucioles – Demande de subvention

2010/8/140

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2009

2010/8/142

Acquisition de terrains situés entre le giratoire de Catric et le giratoire des étangs

📄 Autres decisions 3 délibérations
2010/8/139

Fonds d’aide aux initiatives — Projets Inde et Maroc

2010/8/143

Circuits de randonnée — Demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (P.D.I.P.R.)

2010/8/144

Convention de servitude ERDF

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2010/8/132

Budget principal : admission en non valeur

2010/8/133

Garantie d’emprunt Vannes Golfe Habitat

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2010/8/135

Création d’une activité accessoire à l’école de musique

🤝 Vie associative 1 délibération
2010/8/138

Fonds d’aide aux initiatives — Critères d’attribution

WEB datagouv_misc:saint-ave:2010-10-21
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