Conseil municipal du 2009-01-28
19
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
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Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2009 : budget principal
Autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2009 : budget assainissement collectif
Tarifs séjour neige
Tarifs bivouacs 2009
Mise en accessibilité des bâtiments publics : demande de subvention au titre du volet territorial du contrat de projet (CPER) 2007-2015
Classement dans le domaine public de la place François Mitterrand et de l’allée Ariane – Précision
Classement sonore des voies communales
Dénomination de voie — Allée de Kéréliza
SDEM — Rapport d'activités 2007
Revalorisation des vacations funéraires
Acquisition d’un terrain appartenant à la SCI Loc – Rue de la fontaine
Cession SCI Joséphine à Saint Thébaud – Précisions
Débat sur l’application du plan local d’urbanisme au regard de la satisfaction des besoins en logements
Aménagement des abords de l’hôtel de ville – Marchés de travaux – Avenant au lot 1 : terrassement/voirie
Information — Recensement des marchés 2008
Rapport d'information sur l'exécution du marché de prestation et d'assistance et de conseil juridique
Cession à la société ING TELECOM au Poteau Sud
Règlement intérieur de l’école de municipale de musique
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées : demande d’aide départemental pour l’entretien et la maintenance des sentiers
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