Conseil municipal du 2008-12-11

Saint-Avé 11 décembre 2008 18 délibérations
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18

délibérations

6

Finances & Budget

6

Environnement

1

Social & Santé

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2008/11/195

Tarifs applicables au 1er janvier 2009 — Droits de place

2008/11/196

Subvention Route Bretonne – Année 2009

2008/11/198

Budget principal — Décision modificative n° 2008/3

2008/11/201

Centre culturel Le Dôme — Tarifs des spectacles 2008-2009

2008/11/202

Centre culturel Le Dôme — Tarification

2008/11/210

Surtaxe d’assainissement — Fixation des tarifs 2009

🌱 Environnement 6 délibérations
2008/11/200

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

2008/11/207

Maitrise d’œuvre pour l’étude de faisabilité pour le raccordement à l’assainissement collectif de Parcarré, Kerbotin et Bellevue – Décision de principe

2008/11/208

Maitrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration des stations d’épuration de Beauregard et Lesvellec et l’aménagement du poste de relevage du Loc

2008/11/209

Installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation – Augmentation de la capacité de la blanchisserie et aménagement d’un centre de transit de déchets du Silgom – Avis du conseil municipal

2008/11/211

Audit énergétique dans les bâtiments — Autorisation de signature des marchés

2008/11/212

Ventes de terrains espace d’activités du Poteau

❤️ Social & Santé 1 délibération
2008/11/197

Subvention exceptionnelle versée au CCAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2008/11/199

Ressources humaines — Taux de promotion d’avancement de grade

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2008/11/203

Centre culturel Le Dôme — Saison 2009 : Compagnie « 29x27 », compagnie résidente associée au Dôme

🤝 Vie associative 1 délibération
2008/11/204

Ecole privée Notre Dame de Saint — Avé – Convention et prise en charge financière dans le cadre du contrat d’association

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2008/11/205

Acquisition de terrains

📄 Autres decisions 1 délibération
2008/11/206

Dénominations de voies — Allée du Pressoir – Rue Barbara

WEB datagouv_misc:saint-ave:2008-12-11
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