Conseil municipal du 2017-05-17

Saint-Avé 17 mai 2017 10 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

2

Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2017/5/46

Validation du projet éducatif territorial 2017-2020

2017/5/48

Lotissement dit " Du Kreisker" demande d'abrogation des règles

2017/5/49

Extension du champ d'application du dispositif marche public simplifié²

2017/5/52

Indemnité de gardiennage de l'église communale

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2017/5/51

Budget assainisseent collectif : Decision modificative n°1

2017/5/53

Tarifs école de musique 2017/2018

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2017/5/45

Aménagement de la place notre Dame du Loc

🌱 Environnement 1 délibération
2017/5/47

Partenariat avec Bretagne vivante pour la connaissance, le maintien et la restauration du patrimoine naturel de la commune - Bilan des actions 2016 et nouvelle convention

❤️ Social & Santé 1 délibération
2017/5/50

Marche public constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le centre communal d'action sociale pour l'assistance a la passation des contrats d'assurance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2017/5/54

Fête de la musique 2017 : Principes d'organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

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