Conseil municipal du 2011-11-03

Saint-Avé 3 novembre 2011 28 délibérations
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délibérations

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Environnement

7

Autres decisions

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Finances & Budget

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Délibérations (28)

🌱 Environnement 8 délibérations
2011/8/141

Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l’avenant n°1

2011/8/143

ZAC de Beau Soleil — Bilan financier au 31 décembre 2010

2011/8/148

Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public

2011/8/149

Convention pour la pose de fourreaux fibre optique rue Cadoudal

2011/8/150

Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal.

2011/8/153

Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011

2011/8/163

Modification du tableau des effectifs

2011/8/165

Signature d’une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Carrières »

📄 Autres decisions 7 délibérations
2011/8/138

Approbation du plan d’actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21

2011/8/139

Appel à reconnaissance — projet de territoire durable-Agenda 21

2011/8/140

Approbation du plan d’actions du « Plan de déplacements » de la collectivité

2011/8/142

Création d’une commission mixte des marchés communaux

2011/8/144

Dénomination de rues

2011/8/145

Désaffectation et déclassement d’un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric

2011/8/162

Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2011/8/151

Subvention à l’association « Velomotive »

2011/8/155

Festival Prom’nons nous — Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du Morbihan

2011/8/157

OGEC de l’école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d’association

2011/8/159

Budget principal : décision modificative 2011/1

2011/8/160

Budget principal : admission en non-valeur

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2011/8/146

Cessions gratuites et classement dans le domaine public de terrains

2011/8/147

Acquisition de terrain situé à proximité du giratoire de Catric

2011/8/152

Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2010

2011/8/161

Taxe d’aménagement communale — Vote du taux

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2011/8/154

Conventions de partenariat avec Vannes Agglo, le secours populaire et la radio « Plum’FM » dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012

2011/8/164

Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d’une nouvelle activité accessoire

Sport 1 délibération
2011/8/156

Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation

❤️ Social & Santé 1 délibération
2011/8/158

Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants aux lots 1, 2, 9, 10 et 19

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