Conseil municipal du 2011-11-03
28
délibérations
8
Environnement
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Convention maison de la formation professionnelle – Signature de l’avenant n°1
ZAC de Beau Soleil — Bilan financier au 31 décembre 2010
Convention de financement et de réalisation pour la rénovation des réseaux d’éclairage public
Convention pour la pose de fourreaux fibre optique rue Cadoudal
Effacement des réseaux téléphoniques rue Cadoudal.
Parcours d’initiation musicale collective – Convention avec Vannes Agglo année 2010/2011
Modification du tableau des effectifs
Signature d’une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan pour extranet « Carrières »
Approbation du plan d’actions pour un projet de territoire « Saint-Avé 2030 » - Agenda 21
Appel à reconnaissance — projet de territoire durable-Agenda 21
Approbation du plan d’actions du « Plan de déplacements » de la collectivité
Création d’une commission mixte des marchés communaux
Dénomination de rues
Désaffectation et déclassement d’un chemin communal situé à proximité du giratoire de Catric
Maintien du taux de cotisation CNFPT - Motion
Subvention à l’association « Velomotive »
Festival Prom’nons nous — Demande de subvention auprès de l’Etat, du Conseil Régional de Bretagne, du Conseil Général du Morbihan
OGEC de l’école privée Notre Dame : financement des charges de fonctionnement 2012 dans le cadre du contrat d’association
Budget principal : décision modificative 2011/1
Budget principal : admission en non-valeur
Cessions gratuites et classement dans le domaine public de terrains
Acquisition de terrain situé à proximité du giratoire de Catric
Syndicat intercommunal d’aménagement du Golfe du Morbihan (S.I.A.G.M.) – Bilan d’activités 2010
Taxe d’aménagement communale — Vote du taux
Conventions de partenariat avec Vannes Agglo, le secours populaire et la radio « Plum’FM » dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012
Ecole de musique : activités accessoires – Maintien, modification horaire et création d’une nouvelle activité accessoire
Déplacement des équipements sportifs communaux – Etude de programmation
Construction d’un accueil de loisirs sans hébergement et extension du restaurant scolaire – Marché de travaux – Avenants aux lots 1, 2, 9, 10 et 19
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