Conseil municipal du 2008-11-13

Saint-Avé 13 novembre 2008 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Environnement

2

Social & Santé

2

Autres decisions

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

🌱 Environnement 5 délibérations
2008/10/184

Autorisation de signature d’un bail commercial relatif au bar brasserie de la place de l’hôtel de ville

2008/10/185

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

2008/10/190

Déclaration de projet — ZAC de Beau Soleil

2008/10/193

Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités du Poteau à la Société MGO

2008/10/194

Cession d’un terrain situé dans le parc d’activités de Saint Thébaud à la Société Investissement Sud Morbihan (ISM)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2008/10/183

Avance sur subvention de fonctionnement au centre communal d’action sociale (CCAS) – Année 2009

2008/10/187

Centre de loisirs sans hébergement — Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage – Autorisation de signature

📄 Autres decisions 2 délibérations
2008/10/191

Dénominations de voies — Rue Pasteur, allée des Aulnes, Chemin de Saint-Thébaud

2008/10/192

Placement de fonds sur un compte à terme

💶 Finances & Budget 1 délibération
2008/10/182

Budget principal — Décision modificative n° 2008/1

👥 Ressources humaines 1 délibération
2008/10/186

Rémunération des animateurs vacataires en 2009

🛡️ Sécurité 1 délibération
2008/10/188

Sécurité routière — Charte de partenariat conclue entre la commune de Saint-Avé et la préfecture du Morbihan

🏛️ Administration 1 délibération
2008/10/189

Télédistribution — Délégation de service public

WEB datagouv_misc:saint-ave:2008-11-13
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.