Conseil municipal du 2008-10-09
13
délibérations
4
Environnement
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Ressources humaines : modification du tableau des effectifs
Avenant n° 2 au marché TPC OUEST pour les travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement rue Dassault, rue de l’hôpital, rue Denis ¨Papin
Déclaration de projet ZAC de Beau Soleil
Approbation du compte rendu annuel de la concession d’aménagement de la ZAC de Beau Soleil
Révision des tarifs applicables au 1er janvier 2009
Budget principal — Renouvellement ligne de trésorerie 1 000 000 €
Budget affaires économiques : décision modificative n° 2008/1
Régie du Dôme : demande de remise gracieuse
Déclassement de chemin à Kerport : précisions
SIAGM — Rapport d’activités 2007
Rétrocession d’une concession à la commune
Cession de terrain à Kermelin : régularisation
Fonds d’aide aux sportifs de haut niveau
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