Conseil municipal du 2009-04-30
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Adhésions — Cotisations – Année 2009
Opéra des gueux
Programme de limitation des populations de ragondins
Motion pour le maintien de la présence des techniciens du service commun d’eRDF et GrDF en milieu rural
Attribution des subventions de fonctionnement 2009
Budget principal — Admission en non-valeur
Budget zones d’activités — Décision modificative n° 2009/1
Indemnité représentative de logement due aux instituteurs – Année 2008
Cession gratuite de terrains – Plaisance
Réhabilitation de la salle de sports Pierre Le Nouail et de ses annexes : autorisation de signature des marchés de travaux
Parc d’activités de Saint — Thébaud – Avenant aux marchés de travaux : lot 3 : réseaux divers –Entreprise VEOLIA EAU
ICPE — SCEA de Kerdroguen, Messieurs CARO à Colpo – Avis du conseil municipal sur le dossier de transformation d’une installation d’élevage porcin
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