Conseil municipal du 2017-11-16

Saint-Avé 16 novembre 2017 18 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2017/10/117

Développement commercial — Etude sur l'organisation commerciale

2017/10/118

Modification du PLU

2017/10/125

Rapport d'activités 2016

2017/10/130

Ecole Notre Dame — participation aux frais de fonctionnement

2017/10/131

Séjour Neige 2018

2017/10/132

Promeneurs du Net — convention avec la CAF

2017/10/134

Recensement de la population 2018

🌱 Environnement 5 délibérations
2017/10/120

Morbihan Energie — Convention de financement et réalisation pour rénovation réseaux d'EP

2017/10/122

Convention d'adhésion au réseau des médiathèques de GMVA

2017/10/126

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt Crédit Agricole - ZAC BEAUSOLEIL

2017/10/127

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt de la Banque postale - ZAC BEAUSOLEIL

2017/10/128

Garantie d'emprunt en faveur d'EADM — Prêt Caisse d'Epargne - ZAC BEAUSOLEIL

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2017/10/123

Festival Prom'nons nous : demande de subvention au Conseil Régional et CD

2017/10/124

Régie Assainissement : tarifs 2018

2017/10/133

Café des parents Les Parenthèses — Demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017/10/119

Aménagement de la place notre Dame du Loc - Validation de l'avant projet

2017/10/121

Motion — Menaces sur le logement

⚽ Sport 1 délibération
2017/10/129

Indemnités jury de concours pour la création du pole sportif

WEB datagouv_misc:saint-ave:2017-11-16
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