CM

28 janvier 2016

Saint-Avé 19 délibérations

19

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Autres decisions 4 délibérations

Adhésion à la Charte Marché Public Simplifié

Séjour Jeunes année 2016

Chemin de randonnée à L'iscuit — C'onstitution d'une s'ervitude de passage

Expérimentation du télétravail

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Garantie demprunt en faveur de Aiguillon Construction pour la construction de 19 logements PSLA (location accession) - Résidence Carré Bossuet

Cession gratuite à Vannes agglo d'un terrain s'itué à Kermelin pour l'extension de la déchetterie

Cession d'un d'élaissé communal s'itué à L'iscuit

Finances & Budget 3 délibérations

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget principal

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2016 : budget annexe assainissement collectif

Demande subvention de fonctionnement à la C'AF

Environnement 3 délibérations

Tarifs des cautions de location de l'espace Jean LE GAC et de la réaffectation de concession pour 1 caveau applicables au 1e/01/2016

SIAEP Saint — Avé Meucon - Désignation d'un nouveau délégué

Modification du tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Extension Maison de lEnfance — Approbation et renouvellement des demandes de subventions et demande de PC

Ressources humaines 1 délibération

Rémunération animateurs vacataires

Vie associative 1 délibération

Adhésion à l'association FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concedantes et Régies)

Sécurité 1 délibération

Mobilier urbain — Convention de groupement de commande portant sur la mise à dispostion de panneaux dinformation municipale

Sport 1 délibération

Acquisition de terrains en vue d'un pôle sportif à Kerozer - Lancement de la procédure dexpropriation

Culture & Patrimoine 1 délibération

"Vibrez Classique" — Organisation d'un évènement autour de la musique classique

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