Conseil municipal du 2015-10-15

Saint-Avé 15 octobre 2015 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Sport

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2015-110

Assainissement collectif AVENANT N° 2

2015-111

Assainissement collectif : approbation protocole fin de contrat VEOLIA

2015-112

Assainissment collectif : désignation des membres du Conseil d'exploitation

2015-115

Dénomination de rue à Kerdogan

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2015-113

Cession gratuite

2015-116

Cession gratuite délaissé Rue de la Fontaine

2015-117

Aménagement Rue Griffon — convention de financement EP

⚽ Sport 1 délibération
2015-114

Retrocession et classement dans DP LOT Enclos du Stade

🌱 Environnement 1 délibération
2015-118

Modification du tableau des effectifs

WEB datagouv_misc:saint-ave:2015-10-15
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Avé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.