14 décembre 2016
17
délibérations
8
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Attribution des subventions aux associations
Subvention pour la course cycliste "la route bretonne" 2017
Révision des tarifs des services communaux applicables au 1er janvier 2017
Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primatif 2017 budget principal
Autorisation danticipation des dépenses dinvestssment du budget primatif 2017 budget annexe assainissement collectif
Budget principal annexes assainissement collectif et affaires économiques admission en non valeur
Décision modificative n°2 du budget principal 2016
Demande de subventions d'investissement a la c'af
Bilan annuel des comités consultatifs
Regie assainissement reglements des services publics de lassainissement collectif et non collectif
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires liste des dimanches concernés pour l'année 2017
Syndicat intercommunal dalimentation en eau potable (siaep) de saint-avé meucon rapport d'activité 2015
Regie assainissement convention de partenariat et de prestation avec la médiation de leau
Régie assainissement modification du tableau des effectifs
Golfe du morbihan vannes agglomeration election d'un conseiller communautaire
Approbation de la modification n°2 du plan local d'urbanisme
Action culturelle convention de partenariat avec keranne sauvegarde 56
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