CM

31/03/2016

Saint-Avé 27 délibérations

27

délibérations

12

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 12 délibérations

Budgets Primitifs 2016

2016/3/33

Budget principal

2016/3/34

Budget annexe affaires économiques

2016/3/35

Budget annexe zones d’activités

2016/3/36

Budget annexe assainissement collectif

2016/3/37

Budget annexe assainissement non collectif

2016/3/42

Budget principal

2016/3/43

Budget annexe affaires économiques

2016/3/44

Budget annexe zones d’activités

2016/3/45

Budget annexe assainissement collectif

2016/3/46

Budget annexe assainissement non collectif

2016/3/49

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations - Année 2016

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2016/3/32

Approbation des comptes de gestion 2015 de M. le Trésorier municipal : BP, annexes affaires économiques, zones d'activités, assainissement collectif, ANC, aménagement secteur Bossuet, et secteur Kérozer

2016/3/38

Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2016/3/39

Budget annexe aménagement du secteur de Bossuet

2016/3/47

Budget annexe aménagement du secteur de Kérozer

2016/3/48

Budget annexe aménagement du secteur Bossuet

2016/3/52

Garantie demprunt en faveur de la SCCV Saint-Avé Bossuet (retrait délibération précédente à Aiguillon construction) pour la construction de 19 logements PSLA (Location accession) - Résidence Carre Bossuet

2016/3/55

Affaires foncières — Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2015

📄 Autres decisions 5 délibérations

Comptes administratifs 2015 et affectation d'es résultats :

2016/3/40

Fixation des taux d’imposition – Année 2016

2016/3/41

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2016

2016/3/50

Nouvelles adhésions et cotisations - Année 2016

2016/3/54

L'ancement d'es études préalables du c'entre-ville et d'étermination d'es modalités de la c'oncertation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2016/3/51

Bilan 2016 – Débat annuel sur la formation des élus

⚽ Sport 1 délibération
2016/3/53

Rénovation des vestiaires de football de Lesvellec - Demande de subvention à la Fédération

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2016/3/56

Création d’un contrat Emploi avenir à l’espace famille

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