Conseil municipal du 22/02/2013
17
délibérations
7
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis
Projet de création dun jardin public en cur de ville
Délégation de signature au Maire pour des demandes durbanisme au nom de la commune
Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013
Modification du tableau des effectifs
Demande dagrément au nouveau dispositif dinvestissement locatif
Projet dextension du parc dactivités du Poteau Sud
Débat dorientations budgétaires Année 2013
50ème Anniversaire du traité de lElysée
Exonérations partielles de taxe daménagement en application de la loi de finances rectificative 2012
Cession de la charge foncière de lIlot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat
Demande de subvention pour latelier Estime de Soi
Journée de la citoyenneté : subvention à lassociation Maison des Jeunes
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées Demande daide départementale pour la création de circuits de randonnée et lentretien et la maintenance des sentiers
Adhésion de la commune de Saint — Avé à lassociation Plante & Cité
Convention commune CCAS Vannes Agglo pour la mise en uvre du plan de déplacements (PDE)
Création dun emploi davenir
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