Conseil municipal du 22/02/2013

Saint-Avé 22/02/2013 17 délibérations
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17

délibérations

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Environnement

2

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 7 délibérations
2013/2/21

Schéma Régional Climat Air Energie de Bretagne - Avis

2013/2/23

Projet de création d’un jardin public en cœur de ville

2013/2/26

Délégation de signature au Maire pour des demandes d’urbanisme au nom de la commune

2013/2/27

Signature de conventions pour les partenariats avec le TAB pour la saison 2012/2013

2013/2/29

Modification du tableau des effectifs

2013/2/34

Demande d’agrément au nouveau dispositif d’investissement locatif

2013/2/35

Projet d’extension du parc d’activités du Poteau Sud

📄 Autres decisions 2 délibérations
2013/2/19

Débat d’orientations budgétaires – Année 2013

2013/2/32

50ème Anniversaire du traité de l’Elysée

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2013/2/20

Exonérations partielles de taxe d’aménagement en application de la loi de finances rectificative 2012

2013/2/22

Cession de la charge foncière de l’Ilot Bossuet à Bouwfonds Marignan et Vannes Golfe Habitat

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2013/2/31

Demande de subvention pour l’atelier Estime de Soi

2013/2/33

Journée de la citoyenneté : subvention à l’association Maison des Jeunes

💻 Numérique 1 délibération
2013/2/24

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées – Demande d’aide départementale pour la création de circuits de randonnée et l’entretien et la maintenance des sentiers

🤝 Vie associative 1 délibération
2013/2/25

Adhésion de la commune de Saint — Avé à l’association Plante & Cité

❤️ Social & Santé 1 délibération
2013/2/28

Convention commune – CCAS – Vannes Agglo pour la mise en œuvre du plan de déplacements (PDE)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2013/2/30

Création d’un emploi d’avenir

WEB datagouv_misc:saint-ave:22/02/2013
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