Conseil municipal du 24/01/2013
18
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme : dépassement des règles du Plan Local dUrbanisme et suppression de deux emplacements réservés
Restaurant scolaire Programme de travaux et demande de subvention
Rue de la Fontaine Programme de travaux et demande de subvention
Aménagement de la véloroute/voie verte VD4, sur le territoire de la commune de Saint-Avé
Voie verte Acquisition de terrains à proximité du giratoire de Catric
Périmètre de réaménagement de la carrière de Liscuit Acquisition de terrains
Fonds municipal daide aux initiatives
Adhésion à la Charte Ville sans tranchée
Désaffectation et déclassement du domaine public dun chemin communal situé à proximité de la rue Saint Michel
Saison culturelle 2012 — 2013 : tarifs de spectacles
Autorisation danticipation des dépenses dinvestissement du budget primitif 2013 : budget principal
Autorisation danticipation des dépenses dinvestissement du budget primitif 2013 : budget assainissement
Parcours dinitiation musicale collective - Convention avec Vannes Agglo - Année2011/2012 Et 2012/2013
Bien sans maître Incorporation dans le domaine communal dun chemin situé à Parcarré
Cession de terrain dans la zone dactivités de Kermelin à lentreprise « LAtelier du Peintre » (parcelle N° AX 733)
City Stade Programme de travaux et demande de subventions
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : demande de subvention pour le Café des Parents
Carrière de Liscuit : étude de de pré — programmation Convention avec lUniversité de Rennes 2
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