29/11/2012
17
délibérations
4
Autres decisions
4
Environnement
2
Éducation
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Notre IA analyse cette séance et produit un résumé structuré avec les décisions clés.
Délibérations (17)
Rapport dobservations de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune de Saint-Avé pour les exercices 2006 et suivants
Station dépuration au lieu — dit Le Poignant - modification des servitudes de passage et de tréfonds
Désaffectation et déclassement du domaine public dun chemin communal situe à Lezelannec
Dénomination dune voie à Liscuit
Accueil dartistes en résidence — Signature de convention pour la saison 2012/2013
Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de c'oncours pour l'es travaux daménagement d'es points darrêts du réseau kiceo (création ou d'éplacement darrêts)
Convention avec France Telecom pour la mise en s'outerrain d'es réseaux aériens de c'ommunications électroniques - Rue de Tréalvé
Syndicat départemental dénergies du Morbihan - Rapport dactivités 2011
Modification des périmètres scolaires
Participation aux frais de fonctionnement école privée Notre-Dame année 2013
Création de 2 emplois davenir
Recensement de la population — Désignation dun coordonnateur - Fixation de la rémunération des agents recenseurs
Avenant au contrat dassurance — Dommages aux biens et risques annexes
Participation financière pour équipement informatique, mobilier et matériel de lécole Notre-Dame
Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion du centre communal daction sociale de Saint-Avé au cours des exercices 2006 et suivants
Subvention à la course cycliste « La Route Bretonne » 2013
Convention avec Vannes Agglo relative au fonds de c'oncours pour l'es travaux de mise en accessibilité d'es points darrêts kiceo
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